Compte rendu
Télécharger le compte rendu
Ordre du jour
Point 1. Installation de Madame Bouhadda Deneuville Domitille
Télécharger la délibération
Point 2. Adoption du compte-rendu du conseil du 9 mars 2011
Point 3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 13 mai 2008
Point 4. Finances : Vote du BP 2011, budget général
Télécharger la délibération
Point 5. Finances : Vote du BP 2011, budget REOM
Télécharger la délibération
Point 6. Finances : Vote du BP 2011, budget ZA du Bois à Fleurbaix
Télécharger la délibération
Point 7. Finances : Vote du BP 2011, budget ZA du Grand Chemin à La Gorgue
Télécharger la délibération
Point 8. Finances : Vote du BP 2011, budget ZA des Grassières à Lestrem
Télécharger la délibération
Point 9. Finances : Vote du BP 2011, budget ZA du Nouveau Monde à La Gorgue
Télécharger la délibération
Point 10. Finances : Vote du BP 2011, budget ZA des Petits Pacaux à Merville
Télécharger la délibération
Point 11. Finances : Vote des taux d’imposition applicables aux taxes directes locales pour 2011
Télécharger la délibération
Point 12. Finances : Fonds de concours, commune de Merville
Télécharger la délibération
Point 13. Finances : Adhésion au Plan Local d’Insertion par l’Economie (PLIE)
Télécharger la délibération
Point 14. Finances : Modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération
Point 15. Aménagement de l’espace : Renouvellement de l’adhésion au PACT Métropole Nord
Télécharger la délibération
Point 16. Aménagement de l’espace : Renouvellement de l’adhésion au C.A.L 62
Télécharger la délibération
Point 17. Aménagement de l’espace : Désignation des délégués du Syndicat mixte du Pays Cœur de Flandre
Télécharger la délibération
Point 18. Développement durable : Programme d’éducation à l’environnement
Télécharger la délibération
Point 19. Développement durable : Règlement pour la mise à disposition d’un broyeur intercommunal
Télécharger la délibération
Point 20. Tourisme, sport et loisirs : Subventions pour l’aménagement de l’aire de vol des aéronefs télécommandés sur la base EOLYS
Télécharger la délibération
Point 21. Santé – Social : Subvention exceptionnelle à la commune de Merville pour la création d’un Point d’Accès au Droit
Télécharger la délibération
Point 22. Développement économique : annulation de la délibération du 8 juin 2010 en faveur de la société Zobel ou la SCI prévue à cet effet
Télécharger la délibération
Point 23. Développement économique : vente à M et Mme Zobel
Télécharger la délibération
Point 24. Communication au Conseil communautaire du rapport d’observations définitives arrêté par la Chambre Régionale des comptes sur la gestion de la Communauté de communes Flandre Lys conformément à l’article L.243-5 du Code des juridictions financières
Télécharger la délibération
