Compte rendu
Ordre du jour
Point 1. Adoption du compte-rendu du conseil du 28 juin 2011
Point 2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 13 mai 2008
Point 3. Finances : Affectation de résultat, budget général
Point 4. Finances : Adoption du budget supplémentaire, budget général
Télécharger la délibération../fileadmin/Documents/deliberations/conseil/2011/25-10-2011/affectation-resultats-budget-general.pdf
Point 5. Finances : Adoption du budget supplémentaire, budget REOM
Télécharger la délibération../fileadmin/Documents/deliberations/conseil/2011/25-10-2011/affectation-resultats-budget-general.pdf
Point 6. Finances : Adoption du budget supplémentaire, budget ZA du Bois
Télécharger la délibération../fileadmin/Documents/deliberations/conseil/2011/25-10-2011/affectation-resultats-budget-general.pdf
Point 7. Finances : Adoption du budget supplémentaire, budget ZA du Grand Chemin
Point 8. Finances : Adoption du budget supplémentaire, budget ZA des Grassières
Point 9. Finances : Adoption du budget supplémentaire, budget ZA du Nouveau Monde
Point 10. Finances : Adoption du budget supplémentaire, budget ZA des Pacaux
Point 11. Finances : Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs
Point 12. Finances : Demande de l’association Lys sans frontières pour la constitution d’un fonds de roulement
Point 13. Finances : Cotisation aux organismes extérieurs : Mission Locale de l’Artois
Point 14. Juridique : Modification des statuts de la Communauté de communes
Point 15. Jeunesse et culture : Concours Collégiens Citoyens, destination et prestataire, modification du règlement
Point 16. Jeunesse et culture : Concours collégiens – citoyens, recrutement des animateurs et correcteurs
Point 17. Jeunesse et culture : Appels à projets
Point 18. Santé social : EPODE, reconduction de l’action fruits 2011-2012
Point 19. Santé social : Appels à projets EPODE
Point 20. Santé-social : Demande de subvention CAF pour l’achat de matériel éducatif et pédagogique pour le RAM (motricité et jeux d’imitation)
Point 21. Développement économique : ZA des Grassières, vente à M. Bruno CHIEUX
Point 22. Développement économique : ZA des Grassières, vente à M. Pierre WALLE
Point 23. Développement économique : ZA des Grassières, vente à la SARL Euromanutention
Point 24. Développement économique : ZA des Grassières, vente à M. et Mme Havet
Point 25. Développement économique : Vente à M. et Mme Havet
Point 26. Développement économique : ZA des Grassières, vente à M. Vandenesse
Point 27. Développement économique : ZA des Grassières, vente à M. et Mme Breton
Point 28. Développement économique : ZA des Pacaux, vente à SEL
Point 29. Développement économique : ZA des Pacaux, vente à Avos Dim
Télécharger la délibérationfileadmin/Documents/deliberations/conseil/2011/28-06-2011/prime-fonctions-resultats.pdf