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20 juin 2018

22 juin 2018

Conseil communautaire du 20 juin 2018

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1. Adoption du compte-rendu du conseil du 22 mars 2018
2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 24 avril 2014
3. Sports et animation : Centre aquatique, prise en charge des transports et des séances de natation du 3ème niveau de classe en cas de classe double

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4. Sports et animation : Centre aquatique, modification de la grille tarifaire

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5. Logement et affaires sociales : demandes d’aide à l’accession à la propriété

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6. Logement et affaires sociales : demandes d’aide à la production de logements

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7. Logement et affaires sociales : Partenariat avec Unis Cité

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8. Logement et affaires sociales : Déclaration de mise en location

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9. Santé et petite enfance : Programme VIF – Vivons en Forme

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10. Santé : Reconduction de la journée vitalité

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11. Développement économique   : Zones d’activités des Petits Pacaux – SEL – Régularisation de l’acte de vente

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12. Développement économique   : Zones d’activités des Petits Pacaux – BLC Oignons – Prolongation du délai de construction pour les lots 1 à 4

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13. Développement économique   : Zones d’activités du Paradis – Conclusions du commissaire enquêteur

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14. Développement économique   : Zones d’activités du Paradis – Vente des lots 9 et 10

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15. Développement économique   : Zones d’activités du Bois – Slembrouck – Annulation de la promesse de vente

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16. Développement économique : Zones d’activités du Bois : Zobel – Accord de cession

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17. Développement économique : Redynamisation des commerces avec la BGE

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18. Développement économique : Versement d’une aide à la SARL La réserve du Baron dans le cadre de la création d’une TPE sur le territoire

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19. Développement économique : Versement d’un soutien financier à Initiative Artois

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20. Environnement et développement durable : Création et gestion d’un service de location longue durée de vélos à assistance électrique dénommé VELYSOO

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21. Environnement et Développement durable : Aides aux installations économes en énergie

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22. Finances : Sollicitation de la commune de Laventie pour le Fonds de concours alloué par délibération du 16 décembre 2014 dans le cadre de travaux de rénovation du Manoir Sainte-Paule

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23. Finances : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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24. Finances : Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

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25. Finances : Modification du tableau des effectifs

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26. Administration Générale : Redéfinition de l’intérêt communautaire dans le cadre de la compétence voirie avec effet au 1er novembre 2018

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27. Finances : Attribution d’un Fonds de concours exceptionnel : aide à l’investissement des communes membres

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28. Administration Générale : Appels à projets et subventions

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29. Administration Générale : Retrait de la Métropole Européenne de Lille pour la compétence GEMAPI

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30. Administration Générale : Demande d’audience de la commune de Calonne sur la Lys

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31. Questions diverses