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16 décembre 2010

Compte-rendu

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Ordre du jour

Point 1 - Adoption du compte-rendu du conseil du 28 octobre 2010

Point 2 - Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 13 mai 2008

Point 3 - Administration Générale : Contrat territorial de Développement Durable entre le Conseil Général du Pas-de-Calais et la Communauté de communes Flandre Lys

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Point 4 - Administration Générale : Contractualisation avec le Conseil Général du Nord

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Point 5 - Finances : Décision modificative n°1 au budget ZA du Bois

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Point 6 - Finances: Décision modificative n°1 au budget ZA des Grassières

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Point 7 - Finances : Décision modificative n°1 au budget ZA des Pacaux

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Point 8 - Finances: Avenants relatifs au marché de travaux Madeleine

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Point 9 - Finances : Dotation de solidarité communautaire

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Point 10 - Développement économique : Vente à la société BD Couverture ou à toute SCI constituée à cet effet

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Point 11 - Tourisme, sports et loisirs : Tarifs électricité 2011 du port de plaisance

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Point 12 - Tourisme, sports et loisirs : Tarifs des anneaux 2011 du port de plaisance

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Point 13 - Tourisme, sports et loisirs: Subventions aux associations sportives et aides aux sportifs médaillés

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Point 14 - Tourisme, sports et loisirs: Subventions pour l’aménagement de l’aire de vol des aéronefs télécommandés sur la base EOLYS

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Point 15 - Tourisme, sports et loisirs : Sollicitation de fonds européens – Programme Interreg IV (2008-2010)

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Point 16 - Tourisme, sports et loisirs: Sollicitation de fonds dans le cadre du développement  touristique

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Point 17 - Tourisme, sports et loisirs : Gîte, Appel à candidature pour le choix du gestionnaire

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Point 18 - Santé, Social, petite enfance : RAM, avenant de prolongation du Contrat Enfance Jeunesse

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Point 19 - Santé, Social, petite enfance: EPODE Appel à projet

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Point 20 - Développement durable, environnement et cadre de vie : Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2011

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Point 21 - Développement durable, environnement et cadre de vie : Création d’un espace info – énergie

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Point 22 - Développement durable, environnement et cadre de vie : Demande de subvention à l’ADEME pour l’optimisation de la REOM

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Point 23 - Développement durable, environnement et cadre de vie : Fonds de concours à la commune d’Haverskerque

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Point 24 - Développement durable, environnement et cadre de vie : Modification du règlement de collecte

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Point 25 - Développement durable, environnement et cadre de vie : Programme d’éducation à l’environnement

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Point 26 - Aménagement de l’espace : Modification des statuts du Syndicat mixte du Pays Cœur de Flandre

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