8 juin 2010

Compte-rendu

Télécharger le compte-rendu

 

Ordre du jour

Point 1. Adoption du compte-rendu du Conseil du 4 mars 2010

Point 2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 13 mai 2008

Point 3. Finances : adoption du compte de gestion : budget général

Télécharger la délibération

Point 4. Finances : adoption du compte de gestion : budget REOM

Télécharger la délibération

Point 5. Finances : adoption du compte de gestion : budget ZA du Bois à Fleurbaix

Télécharger la délibération

Point 6. Finances : adoption du compte de gestion : budget ZA du Grand Chemin à La Gorgue

Télécharger la délibération

Point 7. Finances : adoption du compte de gestion : budget ZA des Grassières à Lestrem

Télécharger la délibération

Point 8. Finances : adoption du compte de gestion : budget ZA du Nouveau Monde à La Gorgue

Télécharger la délibération

Point 9. Finances : adoption du compte de gestion : budget ZA des Petits Pacaux à Merville

Télécharger la délibération

Point 10. Finances : adoption du compte administratif : budget général

Télécharger la délibération

Point 11. Finances : adoption du compte administratif : budget REOM

Télécharger la délibération

Point 12. Finances : adoption du compte administratif : budget ZA du Bois à Fleurbaix

Télécharger la délibération

Point 13. Finances : adoption du compte administratif : budget ZA du Grand Chemin à La Gorgue

Télécharger la délibération

Point 14. Finances : adoption du compte administratif : budget ZA des Grassières à Lestrem

Télécharger la délibération

Point 15. Finances : adoption du compte administratif : budget ZA du Nouveau Monde à La Gorgue

Télécharger la délibération

Point 16. Finances : adoption du compte administratif : budget ZA des Petits Pacaux à Merville

Télécharger la délibération

Point 17. Finances : affectation de résultat : budget général

Télécharger la délibération

Point 18. Finances : affectation de résultat : budget REOM

Télécharger la délibération

Point 19. Finances : affectation de résultat : budget ZA du Bois à Fleurbaix

Télécharger la délibération

Point 20. Finances : affectation de résultat : budget ZA du Grand Chemin à La Gorgue

Télécharger la délibération

Point 21. Finances : affectation de résultat : budget ZA des Grassières à Lestrem

Télécharger la délibération

Point 22. Finances : affectation de résultat : budget ZA du Nouveau Monde à La Gorgue

Télécharger la délibération

Point 23. Finances : affectation de résultat : budget ZA des Petits Pacaux à Merville

Télécharger la délibération

Point 24. Finances : subvention pour financement meeting

Télécharger la délibération

Point 25. Finances : demande d’affiliation volontaire au CDG 59, réseau départemental des ruches d’entreprises du Nord

Télécharger la délibération

Point 26. Développement économique : ZA du Nouveau Monde, vente à la SCI les Monts

Télécharger la délibération

Point 27. Développement économique : ZA du Bois, vente à la société Herreng

Télécharger la délibération

Point 28. Développement économique : ZA du Bois, vente à la société Zobel

Télécharger la délibération

Point 29. Développement économique : vente d’un bâtiment sur le site Madeleine à La Gorgue

Point 30. Développement économique : ZA du Grand Chemin, vente à M Guillaume Ravat

Télécharger la délibération

Point 31. Développement économique : élection de représentants au dispositif SESAME

Télécharger la délibération

Point 32. Développement durable, environnement et cadre de vie : fonds de concours salle de sport – La Gorgue

Télécharger la délibération

Point 33. Développement durable, environnement et cadre de vie : Approbation des nouveaux statuts du SMICTOM des Flandres

Télécharger la délibération

Point 34. Développement durable, environnement et cadre de vie : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets concernant l’année 2009 du SMICTOM des Flandres

Télécharger la délibération

Point 35. Jeunesse et culture : demande de subventions exceptionnelles

Télécharger la délibération

Point 36. Tourisme, sports et loisirs : Avenant de prorogation de la convention VNF/CCFL Port de plaisance

Télécharger la délibération

Point 37. Tourisme, sports et loisirs : règlement intérieur Base sud Eolys

Télécharger la délibération

Point 38. Tourisme, sports et loisirs : location du bateau Flandre Lys

Télécharger la délibération

Point 39. Tourisme, sports et loisirs : Subvention aux associations sportives et aides aux sportifs médaillés

Télécharger la délibération

Point 40. Tourisme, sports et loisirs : Procès verbal du transfert de bâtiment : gîte à Haverskerque

Télécharger la délibération

Point 41. Tourisme, sports et loisirs : Aires de jeux sur les communes, demandes de subvention

Télécharger la délibération

Point 42. Aménagement de l’espace : Élection de représentants au sein de la commissions PLU du SCOT

Télécharger la délibération

Point 43. Santé-social : Subvention exceptionnelle à la commune de Merville pour la création d’un Point d’Accès au Droit

Télécharger la délibération

Téléchargements

(copie 1)