9 mars 2011

Ordre du jour

Point 1. Installation de Monsieur Alain Vitaux, délégué titulaire

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Point 2. Installation de Monsieur Gérard PETITPREZ

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Point 3. Adoption du compte-rendu du conseil du 16 décembre 2010

Point 4. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 13 mai 2008

Point 5. Débat d’orientations budgétaires

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Point 6. Fonds de concours, commune d’Haverskerque

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Point 7. Fonds de concours, commune de La Gorgue

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Point 8. Demande de subvention, Secours Populaire

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Point 9. Dépenses d’investissement, Budget Général, autorisation de paiement avant vote du BP 2011

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Point 10. Création d’une capitainerie

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Point 11. Développement économique, ZA des Grassières, vente à Bruno CHIEUX

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Point 12. Développement économique, ZA des Grassières, vente à M. Pierre WALLE

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Point 13. Développement économique, ZA des Grassières, vente à la SARL Euromanutention – lot n°6

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Point 14. Développement économique, ZA des Grassières, vente à la SARL Euromanutention – lot n°7

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Point 15. Développement économique, ZA des Grassières, vente à M. et Mme Havet

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Point 16. Développement économique, ZA des Grassières, vente à M. Vandenesse

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Point 17. Développement économique : Forum de l’emploi

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Point 18. Tourisme, sports et loisirs : Subvention aux associations sportives et aides aux sportifs médaillés

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Point 19. Tourisme, sports et loisirs : Aires de jeux sur les communes, critères d’attribution du fonds de concours

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Point 20. Développement durable, environnement et cadre de vie : Fonds d’aide à la maîtrise de l’énergie et énergies renouvelables

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Point 21. Développement durable, environnement et cadre de vie : Demande de subvention à l’ADEME pour l’acquisition de composteurs dans le cadre des programmes locaux de prévention des déchets ménagers

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Point 22. Jeunesse et culture : Subvention l’Alloeu Terre de Bataille

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Point 23. Jeunesse et culture : Harmoniades

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Point 24. Santé, social et petite enfance : Appel à projet EPODE

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Point 25. Santé, social et petite enfance : Projet de SNAPS 2011

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Point 26. Aménagement des berges de la Lys : Demandes de subvention dans le cadre du programme INTERREG IV (2008-2011)

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Point 27. Aménagement des berges de la Lys : Avenant Mission de Maîtrise d’oeuvre

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