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15 janvier 2014

Compte-rendu

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Ordre du jour

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Point 1. Adoption du compte-rendu du conseil du 10 décembre 2013

Point 2. Installation des délégués de la commune de Sailly-sur-la-Lys

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Point 3. Election du Vice-Président de la commune de Sailly-sur-la-Lys

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Point 4. Election du membre du Bureau de la commune de Sailly-sur-la-Lys

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Point 5. Election des membres au sein des commissions

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Point 6. Election des membres de la Commission d’appel d’offres

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Point 7. Election des délégués au SMICTOM des Flandres

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Point 8. Election des délégués au Syndicat Mixte du Pays Cœur de Flandre

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Point 9. Election des délégués au Syndicat mixte des aéroports de Lille-Lesquin et Merville

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Point 10. Election des délégués à Lys sans frontières

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Point 11. Election d’un délégué à la Mission locale de l’Artois

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Point 12. Désignation de représentants au Plan local pour l’insertion et l’emploi de l’arrondissement de Béthune (PLIE)

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Point 13. Désignation de délégués : Comité de pilotage pour la piscine intercommunale

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Point 14. Juridique : Modification des statuts pour l’intégration de cellules commerciales et artisanales à Merville dans le cadre de l’aménagement, l’entretien et la gestion des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques qui sont d’intérêt communautaire

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Point 15. Juridique : Transfert de propriété des terrains du lycée du Val de Lys à Estaires au bénéfice de la Région

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Point 16. Finances : Budget Général – Dépenses d’investissement – Autorisation de paiement avant le vote du budget primitif 2014

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Point 17. Finances : Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor

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Point 18. Finances : Attribution de compensation prévisionnelle pour la commune de Sailly-sur-la-Lys

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Point 19. Finances : Modification du tableau des effectifs (selon document joint)

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Point 20. Finances : Débat d’Orientation Budgétaire 2014

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Point 21. Questions diverses