Vous êtes ici : Accueil /Publications /Délibérations /Conseils communautaires 2014 /16 décembre 2014

16 décembre 2014

Compte-rendu

Télécharger le compte-rendu

 

Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour

 

Point 1. Adoption du compte-rendu du conseil du 23 octobre 2014

Point 2. Sport et animation : Règlement de manifestations sportives de niveau national

Télécharger la délibération

Point 3. Sport et animation : Subvention aux mouvements sportifs

Télécharger la délibération

Point 4. Santé et petite enfance : Appels à projets

Télécharger la délibération

Point 5. Jeunesse-culture : demande de subvention pour le projet Arrach’fest

Télécharger la délibération

Point 6. Environnement et développement durable : Subventions à la maîtrise de l’énergie

Télécharger la délibération

Point 7. Environnement et développement durable : Jugement de procédure et rétablissement personnel

Télécharger la délibération

Point 8. Environnement et développement durable : Tarifs REOM 2015

Télécharger la délibération

Point 9. Mutualisation des compétences, transfert des compétences et juridique : Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes

Télécharger la délibération

Point 10. Mutualisation des compétences, transfert des compétences et juridique : Création d’une entente avec les SIECF, CCFI, CCHF pour les dossiers relatifs au Numérique

Télécharger la délibération

Point 11. Développement économique : formulaire de candidature en Zone d’activités

Télécharger la délibération

Point 12. Aménagement de l’espace : Instruction des actes d’urbanisme dans le cadre du schéma de mutualisation de la CCFL-Projet de délibération en vue de la création d’un service mutualisé

Télécharger la délibération

Point 13. Finances : Budget général, DM n°1 régularisation d’amortissements

Télécharger la délibération

Point 14. Finances : Budget gîte et ecolodges, DM n°1

Télécharger la délibération

Point 15. Finances : Budget ZA des Graissières

Télécharger la délibération

Point 16. Finances : Indemnité de Conseil allouée au comptable du trésor

Télécharger la délibération

Point 17. Finances : Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre de l’aménagement de la zone des délaissés de 10 ha à Lestrem

Télécharger la délibération

Point 18. Finances : Attribution de compensation 2015

Télécharger la délibération

Point 19. Finances : Mise en place d’une Dotation de solidarité communautaire*

Télécharger la délibération

Point 20. Finances : Dotation de solidarité communautaire 2014

Point 21. Finances : Budget général, DM n°2 versement de la DSC 2014

Point 22. Finances : Fonds de concours aux communes membres

Télécharger la délibération

Point 23. Questions diverses