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16 décembre 2015

 

Ordre du jour

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Compte-rendu

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Point 1. Adoption des compte-rendu des conseils du 20 octobre 2015

Point 2. Jeunesse-culture : Tarifs de la brochure Escapade

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Point 3. Jeunesse-culture : Mutualisation de la Lecture publique, lancement d’une étude

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Point 4. Sports et animations : Subventions au mouvement sportif

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Point 5. Sports et animations : Règlement intérieur du Port

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Point 6. Sports et animations : Tarifs 2016 de la base nautique

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Point 7. Développement touristique : Office de tourisme intercommunal

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Point 8. Développement touristique : Projet de réseau Cyclo Points-Nœuds, convention de partenariat avec Nord Tourisme

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Point 9. Logement-Affaires sociales : Principe et mise en œuvre d’un Plan Local de l’Habitat (PLH) interne à la CCFL

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Point 10. Logement-Affaires sociales : Point d’accès au Droit

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Point 11. Environnement et développement durable : Electromobilité, acquisition et implantations de bornes pour véhicules électriques

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Point 12. Environnement et développement durable : soutien à l’association Lestrem Nature dans le cadre du projet DYCO

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Point 13. Environnement et développement durable : Tarifs de la REOM 2016

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Point 14. Environnement et développement durable : Aides aux installations économes en énergie

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Point 15.Santé et petite enfance : Accompagnement à la prise en charge financière du poste de coordonnateur pour le Pôle de santé Flandre Lys

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Point 16. Santé et petite enfance : Aide à la création ou au développement des maisons de santé (MS)

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Point 17. Santé et petite enfance : Locations du matériel pédagogique EPODE

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Point 18. Développement économique : Partenariat avec l’agence de développement économique de Saint-Omer

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Point 19. Développement économique : Renouvellement du Cap sur l’emploi

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Point 20. Développement économique : ZA du Bois, extension du réseau gaz

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Point 21. Développement économique : Echange de terrains avec le SMALIM en vue de l’extension de la ZA des Petits Pacaux

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Point 22. Finances : Création du budget annexe dans le cadre de l’office de tourisme intercommunal

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Point 23. Finances : Modification des critères de versement dans le cadre du Fonds de concours relatif à l’investissement

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Point 24. Finances : Sollicitation de la commune de La Gorgue pour le Fonds de concours alloué par délibération du 16 décembre 2014, dans le cadre d’un projet de requalification de l’ancienne école de l’Alloeu

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Point 25. Finances : Création d’un emploi permanent de chargé de développement touristique et modification du tableau des effectifs

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Point 26. Finances : Subvention du budget général vers le budget du Gîte

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Point 27. Finances : Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)

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Point 28. Finances : Mise en place d’un Fonds de concours « fonctionnement » - Secours Minimum de l’Intercommunalité envers les communes membres

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Point 29. Finances : Versement d’un Fonds de concours « fonctionnement » - Secours Minimum de l’Intercommunalité envers les communes membres

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Point 30. Finances : Attribution de compensation provisoire 2016

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Point 31. Mutualisation : Conventions de mise à disposition du personnel Flandre Lys au sein des communes dans le cadre des temps d’activités périscolaires

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Point 32. Mutualisation : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays Cœur de Flandre

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Point 33. Finances : Indemnité de Conseil allouée au comptable du trésor

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Point 34. Finances : Décision modificative n°1 BUDGET ANNEXE ZA DES GRAISSIERES

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Point 35. Questions diverses