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20 octobre 2015

 

Ordre du jour

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Compte-rendu

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Point 1. Adoption des compte-rendu des conseils des 18 et 30 juin 2015

Point 2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 24 avril 2014

Point 3. Santé : Parcours santé sur les communes, critères d’attribution du fonds de concours

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Point 4. Santé: Appel à projet

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Point 5. Affaires sociales: Mutuelle complémentaire santé collective

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Point 6. Affaires sociales: Epicerie solidaire itinérante

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Point 7. Jeunesse-culture: Appel à projets

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Point 8. Jeunesse-culture: Soutien aux manifestations culturelles, fin 2015, 2016 et 2017

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Point 9. Aménagement de l’espace: Signature d’une convention opérationnelle avec l’EPF pour le site Silva (usine Vallys) situé sur Sailly

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Point 10. Aménagement de l’espace: Signature d’une convention opérationnelle avec l’EPF pour le site Filature Safilin situé sur Sailly

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Point 11. Aménagement de l’espace: Protocole d’occupation temporaire relatif à l’accueil des gens du voyage

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Point 12. Aménagement de l’espace: Régularisation de titres dans le cadre de l’accueil des gens du voyage et litige

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Point 13. Développement économique: Implantation de la société Slembrouck sur la ZA du Bois à Fleurbaix

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Point 14. Développement économique: Attribution d’une aide de minimis à la société MEISER

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Point 15. Développement économique: EURA INNOV INDUSTRY, statuts et représentants

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Point 16. Développement touristique: subvention à la commune de Merville pour la péniche « Le Caou »

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Point 17. Environnement et développement durable: Avenant de prolongation du marché de collecte en porte à porte des ordures ménagères et assimilées sur le territoire du SMICTOM des Flandres (lot B)

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Point 18. Environnement : Adhésion au groupement de commandes pour le marché de collecte des ordures ménagères et assimilées et d’exploitation du centre de tri de Strazeele

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Point 19. Sports et animations: Piscine intercommunale, demande de subvention au titre du Ministère de l’Intérieur « réserves parlementaires »

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Point 20. Sports et animations: Subventions au mouvement sportif

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Point 21. Sports et animations: Tarifs des anneaux et autres services du port de plaisance pour 2016

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Point 22. Sports et animations: Tarifs électricité et eau 2016 du port de plaisance

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Point 23. Finances : Affranchissement des factures, Décision modificative n°1 BUDGET REOM

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Point 24. Finances : Procédure de rétablissement personnel, Décision modificative n°2 BUDGET REOM

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Point 25. Finances : Ventes de terrains à la société Christian Matériels, Décision modificative n°1 BUDGET ANNEXE ZA DES PACAUX

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Point 26. Finances : Sollicitation de la commune de Fleurbaix pour le Fonds de concours alloué par délibération du 16 décembre 2014, dans le cadre du projet d’aménagement de la Place Jean le Vasseur et la rue des Crombions

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Point 27. Finances : Sollicitation de la commune de Sailly sur la Lys pour le Fonds de concours alloué par délibération du 16 décembre 2014, dans le cadre du projet d’amélioration de la couverture Haut Débit

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Point 28. Finances : Recours au contrat d’apprentissage

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Point 29. Finances : Modification du tableau des effectifs

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Point 30. Finances : Précision relative au régime indemnitaire

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Point 31. Mutualisation : Création d’une commission consultative entre le Syndicat  Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (SIECF) et les 3 communautés de communes du territoire (CCFI, CCFL, CCHF)

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Point 32. Mutualisation : Convention de Mise à disposition pour la réalisation du diagnostic frais de télécommunications dans le cadre des groupements de commande

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Point 33. Mutualisation : Convention de Mise à disposition dans la cadre du service commun mutualisé ADS

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Point 34. Mutualisation : Définition de l’intérêt communautaire de la CCFL

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Point 35. Questions diverses