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31 mars 2015

Ordre du jour

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Compte-rendu

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Point 1. Adoption du compte-rendu du conseil du 19 février 2015

Point 2. Finances : Budget Général, adoption du compte administratif 2014

Point 3. Finances : Budget REOM, adoption du compte administratif 2014

Point 4. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix, adoption du compte administratif 2014

Point 5. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem, adoption du compte administratif 2014

Point 6. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville, adoption du compte administratif 2014

Point 7. Finances : Budget ZA de la Maurianne, adoption du compte administratif 2014

Point 8. Finances : Budget annexe du Port, adoption du compte administratif 2014

Point 9. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges, adoption du compte administratif 2014

Point 10. Finances : Budget Général, adoption du compte de gestion 2014

Point 11. Finances : Budget Reom, adoption du compte de gestion 2014

Point 12. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix, adoption du compte de gestion 2014

Point 13. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem, adoption du compte de gestion 2014

Point 14. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville, adoption du compte de gestion 2014

Point 15. Finances : Budget ZA de la Maurianne à Estaires, adoption du compte de gestion 2014

Point 16. Finances : Budget annexe du Port, adoption du compte de gestion 2014

Point 17. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges, adoption du compte de gestion 2014

Point 18. Finances : Budget Général : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 19. Finances : Budget REOM : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 20. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 21. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 22. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 23. Finances : Budget ZA de la Maurianne à Estaires : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 24. Finances : Budget annexe du Port : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 25. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges : affectation de résultat 2014 sur 2015

Point 26. Finances : Budget Général, vote du BP 2015

Point 27. Finances : Budget REOM, vote du BP 2015

Point 28. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix, vote du BP 2015

Point 29. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem, vote du BP 2015

Point 30. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville, vote du BP 2015

Point 31. Finances : Budget ZA de la Maurianne à Estaires, vote du BP 2015

Point 32. Finances : Budget annexe du Port, vote du BP 2015

Point 33. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges, vote du BP 2015

Point 34. Finances : Soutien financier à la Mission Locale Flandre Intérieure pour les projets FSE et IEJ

Point 35. Finances : Vote des taux d’imposition applicables aux taxes directes locales pour 2015

Point 36. Finances : Dotation de solidarité communautaire 2015

Point 37. Finances : Convention de mise à disposition de personnel territorial et d’une nacelle avec la commune de Merville

Point 38. Environnement : Avenant n°15 de prolongation du marché de collecte en porte à porte des ordures ménagères et assimilées sur le territoire du SMICTOM des Flandres (lot B)

Point 39. Environnement : Adhésion au groupement de commandes pour le marché de collecte des ordures ménagères et assimilées et d’exploitation du centre de tri de Strazeele

Point 40. Environnement : Adhésion au SMICTOM des Flandres pour les compétences collecte et traitement des communes du territoire de Flandre Intérieure : Caëstre, Ebblinghem, Hondeghem, Lynde, Renescure, Sercus et Staple

Point 41. Environnement : Appels à projets Agenda 21

Point 42. Environnement : Subventions à la maîtrise de l’énergie

Point 43. Aménagement de l’espace : Signature d’une convention cadre avec l’EPF dans le cadre de leur programme pluriannuel d’intervention 2015-2019

Point 44. Aménagement de l’espace : Election d’un représentant au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas de Calais

Point 45. Aménagement de l’espace : Projet d’implantation d’une aire de co-voiturage

Point 46. Emploi et développement économique : Demande d’implantation de la société Slembrouck sur la ZA du Bois à Fleurbaix

Point 47. Questions diverses