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23 juin 2016

Ordre du jour - 23 juin 2016

1. Installation de Monsieur Jean-Michel LAROYE

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2. Adoption du compte-rendu du conseil du 31 mars 2016

3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 24 avril 2014

4. Election d’un délégué à Lys Sans frontières

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5. Mutualisation : Mise à disposition de Madame Bénédicte Ingelaere dans le cadre de l’épicerie Sociale

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6. Mutualisation : Mise à disposition de Monsieur Philippe Marez dans le cadre de l’épicerie Sociale

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7. Environnement et développement durable : Ouverture de deux postes, dispositif des emplois d’avenir

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8. Développement touristique : Mise en œuvre du réseau de bornes d’information touristique

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9. Développement touristique : Gîte « Au clair de la Lys », évolution du tarif du forfait ménage

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10. Santé – Petite enfance : reconduction de l’action fruits sur 2016-2017

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11. Aménagement de l’espace : EPF, rachat du site Engrais Nord France, route de La Gorgue

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12. Développement économique : Sécurisation des actes de ventes des parcelles en zones d’activités

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13. Développement économique : ZA du Nouveau Monde, rachat des terrains par les sociétés ERF et Power Solutions

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14. Développement économique : ZA des Graissières, vente du lot 3 à la société JAMS

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15. Développement économique : ZA des Petits Pacaux, rachat de la parcelle n°6 à la société Aster Holding

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16. Développement économique : Projet de redynamisation des commerces avec la BGE

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17. Délibération de principe : vente à la société Bateman

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18. ZA du Paradis : Délibération de principe, vente à la société LMS

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19. Délibération de principe : vente à la brasserie flamande

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20. Développement économique : Société Anonyme d’Economie Mixte NORDSEM – prise de participation de la collectivité et désignation des représentants

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21. Développement économique : Village d’artisans sur les communes de Laventie et de Sailly sur la Lys

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22. Logement, affaires sociales : Modification de l’action 4 dans le cadre du PLHI, Production de logements à loyers modérés

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23. Logement, affaires sociales : Demandes d’aide financière de la CCFL à l’accession à la propriété

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24. Appels à projets et subventions, deuxième trimestre 2016

  • Environnement et développement durable : Appel à projet Agenda 21
  • Santé : Appel à projet
  • Demande de subvention exceptionnelle
  • Sports-animation : Subventions au mouvement sportif

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25. Finances : Recrutement d’un agent contractuel en charge du numérique

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26. Finances : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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27. Finances : Possibilité de versement des IHTS (Indemnités Horaires Pour Travaux Supplémentaires)

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28. Finances : Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2016

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29. Finances : DM n°1 Budget Annexe ZA des Graissières : vente SCI DESMET

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30. Finances : DM n°1 Budget Annexe ZA des Pacaux : vente ISKANDER MARINE

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31. Finances : DM n°1 Budget Annexe du Port : comptabilisation suite à l’acquisition d’un terrain

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32. Finances : Vente d’une maison à Haverskerque, située 133 impasse route nationale

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33. Finances : Vente d’une maison à Haverskerque, située 135 impasse route nationale

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34. Finances : Remboursement de frais aux élus dans le cadre d’un mandat spécial

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35. Répartition des sièges au sein de l’organe délibérant de la Communauté de communes

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36. Questions diverses