Vous êtes ici : Accueil /Publications /Délibérations /Conseils communautaires 2016 /31 mars 2016

31 mars 2016

Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour

 

Compte-rendu

Télécharger le compte-rendu

 

1. Adoption du compte-rendu du conseil du 4 février 2016

2. Finances : Budget Général, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

3. Finances : Budget REOM, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

4. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

5. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

6. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

7. Finances : Budget ZA de la Maurianne, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

8. Finances : Budget annexe du Port, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

9. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges, adoption du compte administratif 2015

Télécharger la délibération

10. Finances : Budget Général, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

11. Finances : Budget Reom, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

12. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

13. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

14. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

15. Finances : Budget ZA de la Maurianne à Estaires, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

16. Finances : Budget annexe du Port, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

17. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges, adoption du compte de gestion 2015

Télécharger la délibération

18. Finances : Budget Général : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

19. Finances : Budget REOM : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

20. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

21. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

22. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

23. Finances : Budget ZA de la Maurianne à Estaires : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

24. Finances : Budget annexe du Port : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

25. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges : affectation de résultat 2015 sur 2016

Télécharger la délibération

26. Finances : Budget Général, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

27. Finances : Budget REOM, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

28. Finances : Budget ZA du Bois à Fleurbaix, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

29. Finances : Budget ZA des Graissières à Lestrem, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

30. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux à Merville, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

31. Finances : Budget ZA de la Maurianne à Estaires, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

32. Finances : Budget ZA de Paradis, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

33. Finances : Budget annexe du Port, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

34. Finances : Budget annexe du Gîte intercommunal et des ecolodges, vote du BP 2016

Télécharger la délibération

35. Finances : Budget annexe de l’Office de Tourisme

Télécharger la délibération

36. Finances : Vote des taux d’imposition applicables aux taxes directes locales pour 2016

Télécharger la délibération

37. Finances : Dotation de solidarité communautaire 2016

Télécharger la délibération

38. Finances : Fonds de concours, commune de Sailly sur la Lys

Télécharger la délibération

39. Finances : Avenant relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un chenil intercommunal

Télécharger la délibération

40. Finances : Signature des marchés de travaux pour la construction du centre aquatique intercommunal

Télécharger la délibération

41. Finances : Adhésion au PASS Territorial du CDG59

Télécharger la délibération

42. Mutualisation : Création d’un service mutualisé Marchés Publics

Télécharger la délibération

43. Mutualisation : Mise à disposition dans le cadre de la création d’un service mutualisé Marchés Publics

Télécharger la délibération

44. Mutualisation : Recrutement d’un agent en charge du numérique

Télécharger la délibération

45. Mutualisation : Entente numérique avec le SIECF

Télécharger la délibération

46. Mutualisation : Actualisation du schéma de mutualisation

Télécharger la délibération

47. Environnement et développement durable : Agenda 21, convention avec Lestrem Nature

Télécharger la délibération

48. Environnement et développement durable : Appels à projet Agenda 21

Télécharger la délibération

49. Environnement et développement durable : Subventions à la maîtrise de l’énergie

Télécharger la délibération

50. Développement touristique : Office de tourisme itinérant, adoption des statuts

Télécharger la délibération

51. Développement touristique : Office de tourisme itinérant, Conseil d’exploitation

Télécharger la délibération

52. Développement touristique : Ecolodges, augmentation de la durée de location et prestations de location de linge

Télécharger la délibération

53. Développement touristique : Gîte « Au clair de la Lys », évolution de la tarification au 1er janvier 2017

Télécharger la délibération

54. Développement touristique : Subvention pour financement meeting aérien

Télécharger la délibération

55. Aménagement de l’espace : Aménagement d’une aire de co-voiturage

Télécharger la délibération

56. Aménagement de l’espace : Gens du voyage, gestion de l’Aire de Grand Passage pour l’année 2016

Télécharger la délibération

57. Aménagement de l’espace : Contournement NORD LA BASSEE

Télécharger la délibération

58. Aménagement de l’espace : Acquisition et réhabilitation de l’Hôtel Angelika sur Merville

Télécharger la délibération

59. Sports et loisirs : Subventions au mouvement sportif

Télécharger la délibération

60. Sports et loisirs : location de la salle de la base nautique

Télécharger la délibération

61. Sports et loisirs : Evolution des tarifs des activités de la Base Nautique

Télécharger la délibération

62. Jeunesse, culture : reconduction du CLEA (Contrat Local d’Education Artistique) intitulé « Tout au long de la vie »

Télécharger la délibération

63. Santé : Appels à projets

Télécharger la délibération

64. Santé, petite enfance : Fusion des évènements Cap Santé et Forum Petite Enfance dans le cadre des 10 ans du RAM

Télécharger la délibération

65. Petite enfance : R.A.M, ateliers parents-enfants

Télécharger la délibération

66. Affaires sociales: Epicerie Solidaire Itinérante, partenariat

Télécharger la délibération

67. Logement : Aide à l’accession à la propriété, demande concernant la location accession (PLSA)

Télécharger la délibération

68. Questions diverses