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8 décembre 2016

Ordre du jour

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 Télécharger le compte-rendu du conseil du 8 décembre 2016.

1. Adoption du compte‐rendu du conseil du 17 octobre 2016 

2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 24 avril 2014

3. Aménagement de l’espace : convention financière pour la participation des services techniques et de la police municipale dans la gestion de l’accueil des gens du voyage

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4. Environnement et développement durable : Tarifs de la REOM 2017

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5. Environnement : Autorisation d’utilisation de la déchetterie de Saint Venant

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6. Environnement et développement durable : Aides aux installations économes en énergie

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7. Environnement et développement durable : Bornes de recharge pour véhicules électriques

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8. Environnement et développement durable : Créances irrécouvrables, budget REOM 

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9. Environnement et développement durable : Appel à projet pour de nouveaux Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) lancé par le ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer

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10. Sports et animations : Tarifs 2017 de la base nautique 

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11. Sports et animations : Centre aquatique, Création de la commission de délégation de service public (CDSP) – Election des membres de la commission

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12. Sports et animations : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord pour l’aménagement d’un pôle multi activité d’équipement public structurant

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13. Jeunesse, culture : Mise en réseau de la lecture publique du territoire

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14. Jeunesse, culture : Projets culturels 2017

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15. Développement économique : délibération actant la vente d’un lot de la ZA des Petits Pacaux au profit de la société SEL ou structure juridique constituée à cet effet

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16. Développement économique : Communautarisation des zones d’activités économiques communales au 1er janvier 2017 – critères retenus pour la qualification des zones d’activité économique – liste des zones répondant à ce jour aux critères proposés

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17. Tourisme : Fonds de concours aux communes membres dans le cadre d’un projet d’investissement communal à vocation touristique 

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18. Affaires sociales : proposition d’accompagnement par Mairie Conseils afin d’accompagner la réflexion sur le rôle de l’intercommunalité dans l’étude des besoins sociaux

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19. Logement, Affaires sociales : Demandes d’aides à l’accession à la propriété 

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20. Logement, Affaires sociales : Demandes d’aides à la production de logements

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21. Appels à projets et subventions, quatrième trimestre 2016

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22. Mutualisation : Feuille de route ‐ stratégie numérique

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23. Juridique : Modification des statuts de la Communauté de communes Flandre Lys

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24. Juridique : Définition de l’intérêt communautaire

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25. Finances : subvention exceptionnelle à l’aéroclub de la Lys 

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26. Finances : Décision modificative n°2 Budget Gîte – régularisation d’écritures de TVA

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27. Finances : Décision modificative n°1 Budget Général – écritures d’amortissement

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28. Finances : Décision modificative n°1 Budget ZA du Bois – écritures relatives aux stocks

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29. Finances : Fonds de concours « fonctionnement » ‐ Secours Minimum de l’Intercommunalité envers les communes membres (SMIC) 

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30. Finances : Modification du tableau des effectifs 

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31. Administration générale : Assurance statutaire ‐ Adhésion au contrat groupe du CDG59

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32. Administration générale : Modification de la convention régissant les principes du service des autorisations du droit des sols (Service ADS)

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32. Création d'un Pôle Métropolitain

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33. Questions diverses